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Conventionnel

Non conventionnel (Ingénieur(e))

Non conventionnel

Fosse de Rétention

Téléverser la lettre de l’ingénieur

Remarque: pour recommander l'installation d'un réservoir de rétention, l'installateur doit fournir une preuve du manque d'options disponibles ainsi qu'une lettre estampillée par un ingénieur indiquant qu'aucune solution technique n'est disponible.

Latrine (Fosse de terre)

Latrine (Latrines à fosse)

Type d'installation

Précisez les travaux effectués

Renseignements sur l’installateur agréé

Nom du titulaire

Numéro de licence

Courriel

Téléphone (principal)

Téléphone (secondaire)

Renseignements sur la propriété

Emplacement de la propriété (donner l’adresse détaillée, le numéro de voirie, la rue, la municipalité)

Numéro de voirie

Nom de rue

Cité / Ville

Comté

No de la parcelle

NID

Superficie totale de la parcelle (m2)

Largeur de la parcelle (m)

Profondeur de la parcelle (m)

Est-ce que le terrain est sous dimensionné par rapport du flux de conception?

Oui

Non

Télécharger le formulaire d’exemption

Renseignements sur le propriétaire du bien

Prénom

Second prénom

Nom de famille

Téléphone (principal)

Téléphone (secondaire)

Adresse postale du propriétaire foncier

Veuillez commencer en indiquant votre code postal.

Case postale

Pays

Code postal

Code zip

Province

State

Cité / Ville

Numéro de voirie

Suffixe apposé au numéro municipal

Nom de rue

Type d'unité

Numéro d'unité

Information sur le bâtiment et le débit estimatif

Type de bâtiment

Autre (Préciser)

Si autre, montrez les calculs – Conformément à l’annexe D

Autres installations (broyeur d’aliments, bain jacuzzi, traitement de l’eau, etc)

Oui

Non

Autre (Préciser)

Y a-t-il d'autres bâtiments dotés de services d'égouts sur place sur cette propriété ?

Oui

Non

Autre (Préciser)

Y a-t-il d'autres bâtiments qui nécessitent des services d'égouts sur place sur cette propriété ?

Oui

Non

Autre (Préciser)

Approvisionnement en eau potable

Autre (Préciser)

Type de fosse septique

Taille de la fosse septique

Sélectionnez le type de système d’évacuation.

Tuyaux

Longueur totale des tuyaux perforés

Nombre de rangées

Chambre d'infiltration en plastique

Dimensions d’unités

Nombre d’unités

Nombre de rangées

Chambre d'épandage en béton

Nombre d’unités

Nombre de rangées

Systèmes non conventionnels

Préciser le type

Distribution

Taille de la chambre de pompe

Type

Dosage de la pression

Si un dosage sous pression du champ est requis, veuillez spécifier le débit de dosage et le volume par dose.

Le dosage de la pression est-il nécessaire?

Oui

Non

Taux de dosage de la pression (%)

Volume du dosage de la pression (L)

Élévation

Profondeur du remblai sous le tuyau ou la chambre

Distances de dégagement

Distance de la fosse septique égale ou supérieure à

1,5 m (5 pi) de tout bâtiment

Oui

Non

Sans objet

15 m (50 pi) d'un puits foré

Oui

Non

Sans objet

30 m (100 pi) d'un puits d'eau potable creusé

Oui

Non

Sans objet

15 m (50 pi) d'un lac ou cours d'eau récréatif

Oui

Non

Sans objet

90 m (300 pi) d'un lac ou cours d'eau utilisé comme source d'eau potable

Oui

Non

Sans objet

Y a-t-il des puits secondaires ou abandonnés?

Oui

Non

Sans objet

Si oui, indiquez le type de puits et la distance jusqu'au(x) puits

Distance du champ d’épuration égale ou supérieure à

Si oui, indiquez le type de puits et la distance jusqu'au(x) puits

Description du sol d’origine

L'emplacement de la trou d'essai doit être indiqué sur le dessin du plan

Y a-t-il des indices de marbrures? (Ou d’une nappe d’eau saisonnière élevée)

Oui

Non

Profondeur jusqu’aux facteurs limitants: (Sol imperméable, fond rocheux, grès)

ou

) Au moins 6 ft

Profondeur à la nappe d’eau:

ou

Au moins 6 ft

De (pi)

À (pi)

Catégorie

Comment utiliser l’outil à dessiner

Téléversement des dessins du système

Téléverser le dessin des détails de la tranchée ou du monticule

Le dessin doit inclure les éléments suivants :

L’élévation du sol fini de la zone où le système est ou sera situé par rapport à l’élévation du sol d’origine, y compris le tablier et les bords amincis, le cas échéant
La quantité de pierres concassées ou de gravier criblé propres autour du tuyau de distribution et des chambres d’épandage en béton (le cas échéant)
Les spécifications des matériaux du système ou, le cas échéant, des matériaux manufacturés du système

Téléverser le dessin du système

Il faut fournir le croquis d’une vue du dessus du système que vous prévoyez installer. Le croquis doit inclure les renseignements suivants :

Toutes les distances de dégagement applicables indiquées dans la section Distance de dégagement.
La conception, notamment :
Les dimensions de la propriété, y compris les servitudes ou les droits d passage percentage
Le pourcentage et le sens de la pente de la propriété, les dimensions et la configuration du système autonome d’évacuation des eaux usées, y compris le type de système, le nombre et la longueur des rangées dans le champ, les distances centre-à-centre et l’emplacement de tous les composants applicables
Les distances de dégagement entre la fosse septique, le champ d’épuration et les autres bâtiments, les limites de propriété, les puits sur la propriété, les puits adjacents, le système de drainage des fondations du bâtiment et toutes ses parties ainsi que les masses d’eau à moins de 100 m de toute partie du système propose
L’élévation du sol fini de la zone où le système est ou sera situé par rapport à l’élévation du sol d’origine, y compris le tablier et les bords amincis, le cas échéant
La quantité de pierres concassées ou de gravier criblé propres autour du tuyau de distribution et des chambres d’épandage en béton (le cas échéant)
Les spécifications des matériaux du système ou, le cas échéant, des matériaux manufacturés du système
Toute information supplémentaire demandée par le ministre ou son délégué en ce qui a trait aux travaux à exécuter à l’égard de l’approbation

Signature de demandeur

Signature

Je comprends et j’accepte

Le fait de cocher cette case et d’envoyer électroniquement le formulaire constitue votre signature électronique.

Date

Faites une demande par la poste pour l’installation d’un nouveau système autonome d’évacuation des eaux usées.

OSSD [Poste]

Pour demander cet permis, veuillez entrer les renseignements nécessaires ci-dessous et cliquer sur “Suivant”.

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Type d'installation

Renseignements sur l’installateur agréé

Renseignements sur la propriété

Renseignements sur le propriétaire du bien

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Information sur le bâtiment et le débit estimatif

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Distances de dégagement

Description du sol d’origine

L'emplacement de la trou d'essai doit être indiqué sur le dessin du plan

Téléversement des dessins du système

À l’attention du propriétaire du système

Signature de demandeur

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Description du sol d’origine

L'emplacement de la trou d'essai doit être indiqué sur le dessin du plan

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